Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, nous vous informons des mentions légales relatives au site Renel Automobile.

1. Informations Légales

2. Contact

3. Directeur de la Publication

Directeur de publication : Frédéric PROVOST
Qualité : Gérant de la société Renel Automobile

4. Hébergement du Site

5. Objet de l'Activité

Renel Automobile est spécialisée dans la vente de véhicules automobiles neufs et d'occasion. Notre activité comprend :

• L'import de véhicules en provenance d'Allemagne
• La vente de véhicules d'origine française
• Le conseil et l'accompagnement dans l'achat de véhicules
• La gestion des formalités administratives (immatriculation, certificat de conformité)
• La préparation et le reconditionnement des véhicules
• La livraison de véhicules sur tout le territoire français

6. Propriété Intellectuelle

6.1 Droits d'auteur

L'ensemble du contenu de ce site (structure, textes, logos, images, vidéos, éléments graphiques, etc.) est la propriété exclusive de Renel Automobile ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de Renel Automobile.

6.2 Marques

Les marques, logos et signes distinctifs reproduits sur ce site sont la propriété de Renel Automobile ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse est prohibée.

6.3 Photographies des véhicules

Les photographies des véhicules présentés sur le site sont contractuelles et correspondent aux véhicules réellement disponibles, sauf mention contraire (photos d'illustration). Pour les véhicules importés, les photos peuvent provenir du vendeur étranger et sont vérifiées par nos soins.

7. Protection des Données Personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles.

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

8. Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites. En naviguant sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies conformément à notre politique de cookies.

Vous pouvez à tout moment désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur.

8.1 Types de cookies utilisés

• Cookies strictement nécessaires : Indispensables au fonctionnement du site
• Cookies de performance : Pour analyser l'utilisation du site (Google Analytics, etc.)
• Cookies de fonctionnalité : Pour mémoriser vos préférences
• Cookies publicitaires : Pour personnaliser les publicités (avec votre consentement)

9. Responsabilité

9.1 Contenu du site

Renel Automobile s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

Les informations sur les véhicules (prix, disponibilité, caractéristiques techniques) sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis. Pour les véhicules importés, certaines informations proviennent de sources étrangères et sont vérifiées dans la mesure du possible.

9.2 Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Renel Automobile n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

9.3 Interruption du service

Renel Automobile se réserve le droit d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du site pour des raisons de maintenance ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

10. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.

Juridiction compétente : Tribunal de Commerce du Mans

11. Médiateur de la Consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, nous vous informons que vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation suivant :

12. Crédits

Photographies : Renel Automobile et partenaires
Icônes : Font Awesome

13. Numéros Utiles

• CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) : 01 53 73 22 22 - www.cnil.fr
• DGCCRF (Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes) : 3939
• Service public : 3939 ou www.service-public.fr

14. Modification des Mentions Légales

Renel Automobile se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur mise en ligne sur le site.